Le Sénat a voté ce jeudi 14 novembre l’interdiction du démarchage téléphonique. Une première victoire pour les millions de ...

Les députés ont rejeté le volet recettes du projet de loi de finances, mardi 12 novembre, lors d’un vote solennel, ce qui ...

À l'unanimité, les membres du Sénat ont adopté, jeudi, une proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique, ...

Les uns entendent protéger les enfants de scènes "traumatisantes", les autres craignent "la mort" de la tauromachie en France ...

Chaque soir, le JDD vous présente les infos dont vous allez entendre parler le lendemain : le déplacement de Michel Barnier à ...

Un premier pas vers l'interdiction du démarchage téléphonique a été franchi au Sénat. Toutefois, le texte a été un peu ...

En commission, les sénateurs ont commencé à retravailler le projet présenté par le gouvernement. Tout en reprenant ...

Le Sénat a adopté, jeudi 14 novembre, une proposition de loi pour lutter contre le démarchage téléphonique, en obligeant les ...

Ce jeudi, le Sénat a voté une loi visant à interdire purement et simplement le démarchage téléphonique, sauf si le ...

Voilà une proposition qui risque de faire grincer les dents des travailleurs français : dans le cadre du projet de budget ...

Le Sénat a adopté ce jeudi un texte visant à renforcer la lutte contre le démarchage commercial téléphonique intempestif.

Certains entendent protéger l’enfant de scènes « traumatisantes » quand les autres craignent « la mort » de la tauromachie en ...